La liste des arrêtés
MINISTÈRE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
7. Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l’enseignement moral et civique au lycée d’enseignement général et technologique et au lycée d’enseignement général et technologique agricole.
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753481&dateTexte=&categorieLien=id
8. Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l’enseignement moral et civique dans la série « techniques de la musique et de la danse »
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753498&dateTexte=&categorieLien=id
9. Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d’enseignement moral et civique pour l’école élémentaire et le collège
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753506&dateTexte=&categorieLien=id
10. Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d’enseignement moral et civique pour les classes de seconde générale et technologique, de première et terminale des séries générales
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753539&dateTexte=&categorieLien=id
11. Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d’enseignement moral et civique pour les classes de première et terminale des séries « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) » et « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753546&dateTexte=&categorieLien=id
12. Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d’enseignement moral et civique pour les classes de première et terminale des séries « sciences et technologies de l’industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) » et « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) »
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753567&dateTexte=&categorieLien=id
13. Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d’enseignement moral et civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753579&dateTexte=&categorieLien=id
14. Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d’enseignement moral et civique pour les classes préparatoires au certificat d’aptitude professionnelle
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753591&dateTexte=&categorieLien=id
15. Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d’enseignement moral et civique dans les sections préparant au brevet des métiers d’art
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753604&dateTexte=&categorieLien=id
16. Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d’enseignement moral et civique pour les classes de seconde, de première et terminale de la série « sciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration »
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753611&dateTexte=&categorieLien=id
17. Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d’enseignement moral et civique pour les classes de première et terminale de la série conduisant au baccalauréat technologique Hôtellerie
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753616&dateTexte=&categorieLien=id
18. Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l’arrêté du 24 avril 2002 modifié relatif à l’organisation et aux horaires d’enseignement dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux certificats d’aptitude professionnelle
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753623&dateTexte=&categorieLien=id
19. Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l’arrêté du 10 février 2009 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753637&dateTexte=&categorieLien=id
20. Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l’arrêté du 17 juillet 2012 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au brevet des métiers d’art
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753647&dateTexte=&categorieLien=id
21. Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l’arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753655&dateTexte=&categorieLien=id
22. Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l’enseignement moral et civique au collège
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753662&dateTexte=&categorieLien=id
23. Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l’enseignement moral et civique de la série conduisant au baccalauréat technologique Hôtellerie
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753671&dateTexte=&categorieLien=id
24. Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l’arrêté du 13 avril 2010 fixant les modalités d’évaluation du français et de l’histoire, géographie et éducation civique au baccalauréat professionnel ainsi que les unités constitutives, les règlements d’examen et les définitions d’épreuve figurant dans les annexes des arrêtés de création des spécialités de baccalauréat professionnel
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753680&dateTexte=&categorieLien=id
25. Arrêté du 12 juin 2015 fixant les modalités d’évaluation du français et de l’histoire-géographie et enseignement moral et civique au brevet des métiers d’art et modifiant l’arrêté du 3 avril 2013 fixant les programmes et définissant les épreuves de l’enseignement de français et d’histoire-géographie - éducation civique applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d’art ainsi que les unités constitutives, les règlements d’examen et les définitions d’épreuve figurant dans les annexes des arrêtés de création des spécialités de brevet des métiers d’art
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753688&dateTexte=&categorieLien=id
26. Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l’arrêté du 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d’aptitude professionnelle et définissant les modalités d’évaluation de l’enseignement général et fixant les modalités d’évaluation du français et de l’histoire, géographie et éducation civique au certificat d’aptitude professionnelle ainsi que les unités constitutives, les règlements d’examen et les définitions d’épreuve figurant dans les annexes des arrêtés de création des spécialités de certificat d’aptitude professionnelle
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753700&dateTexte=&categorieLien=id
27. Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2009 fixant les modalités d’évaluation de l’enseignement général du brevet d’études professionnelles ainsi que les unités constitutives, les règlements d’examen et les définitions d’épreuve figurant dans les annexes des arrêtés de création des spécialités de brevet d’études professionnelles
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030753712&dateTexte=&categorieLien=id
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